Signature 36
Menu

Légal

Les mentions légales

Cette page identifie qui édite ce site, qui l'héberge et à qui vous vous adressez lorsque vous nous écrivez. Elle répond à l'article 6-III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

01

L'éditeur du site

Le site signature36.com est édité par Rémy Vignaux, entrepreneur individuel, qui exploite la marque Signature 36.

Signature 36 est le nom commercial sous lequel sont conçues, fabriquées et posées les structures extérieures à énergie intégrée présentées sur ce site. L'entreprise est immatriculée depuis 2003 et exerce une activité de travaux de charpente.

  • Éditeur : Rémy Vignaux, entrepreneur individuel
  • Nom commercial : Signature 36
  • Siège : 73 allée Kleber, 34000 Montpellier
  • SIREN : 448 435 867
  • SIRET du siège : 448 435 867 00032
  • Code APE : 43.91A, travaux de charpente
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 63 448 435 867
  • Téléphone : 06 24 45 34 43
  • Adresse électronique : contact@signature36.com
02

Le directeur de la publication

Le directeur de la publication est Rémy Vignaux, en sa qualité d'éditeur du site.

Les textes, les descriptions techniques et les partis pris éditoriaux publiés ici engagent l'entreprise. Toute erreur signalée est corrigée : écrivez-nous, une page se met à jour bien plus vite qu'un ouvrage.

Outdoor Living. Energy Integrated.

03

L'hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain, sur son réseau de diffusion en Europe.

Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Site : vercel.com. L'hébergeur assure la mise à disposition technique des pages ; il n'intervient sur aucun contenu éditorial.

04

Les assurances

Comme tout constructeur, l'entreprise est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une garantie décennale.

Ces couvertures sont rappelées sur chaque devis et sur chaque facture, avec les coordonnées de l'assureur et l'étendue géographique de la garantie, conformément à l'article L.243-2 du code des assurances.

  • ·Assureur : SMABTP
  • ·Activités couvertes : charpente, couverture, étanchéité, menuiserie, ossature bois
  • ·Couverture géographique : France métropolitaine
05

La propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site, textes, photographies, dessins techniques, logo et nom Signature 36, est protégé.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les photographies des ouvrages sont prises sur des réalisations existantes et publiées avec l'accord des propriétaires concernés.

Une demande de reprise d'un contenu, pour un article ou un mémoire par exemple, reçoit presque toujours une réponse favorable : il suffit de la formuler.

06

Les liens vers des sites tiers

Ce site peut renvoyer vers des sites que nous n'éditons pas, notamment des services publics et des fabricants de matériel.

Ces liens sont proposés pour votre information. Nous ne maîtrisons ni leur contenu ni leur évolution, et notre responsabilité ne saurait être engagée à leur sujet.

Signature 36

Conçu, fabriqué et posé en France par des artisans

Chaque ouvrage est numéroté, certifié et posé par l'atelier. Une étude commence par une conversation directe avec Rémy.

Écrire à Rémy